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Conditions générales de vente


I. Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout acheteur sur les conditions et modalités dans lesquelles TYR EUROPE procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par TYR EUROPE SAS à son client. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes, des produits proposés par TYR EUROPE SAS sur son site Internet www.tyr.eu . En conséquence, toute commande de produits implique l’acceptation et l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes Conditions Générales de Vente qui prévalent sur tout autre document ou conditions, à l’exception de toute dérogation expressément acceptée par la Société TYR EUROPE.
Les renseignements donnés par nos catalogues et prospectus, ainsi que les déclarations de nos représentants n’ont qu’une valeur indicative.
TYR EUROPE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.


II. Informations précontractuelles
L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l'article L 221-5 du code de la consommation.

Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

- les caractéristiques essentielles du bien ou du service

- le prix du bien ou du service

- en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel la Société TYR EUROPE SAS s'engage à livrer le bien ou à exécuter le service, quel que soit son prix.

- les informations relatives à l'identité du prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

La Société TYR EUROPE SAS communique à l'acheteur les informations suivantes:
- son nom ou sa dénomination sociale, l'adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique.

- les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par le professionnel pour le traitement des réclamations.

- en cas de vente, l'existence et les modalités d'exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L 217-15 et L 217-17 du code de la consommation.

- la durée du contrat, lorsqu'il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.
La Société TYR EUROPE SAS indique, en ce qui concerne le contenu numérique toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont le professionnel a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.


III. Tarifs
Les prix de vente des produits en ligne sur le site internet de TYR EUROPE, sont indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de la passation de sa commande par l'acheteur. Ils ne comprennent pas les frais d'emballage et d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais d'emballage et d'expédition apparaîtront sur la facture, avant la validation de la commande par l'acheteur si il doit y en avoir.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par TYR EUROPE SAS à tout moment.

Si les Articles doivent être livrés dans un pays n’appartenant pas à l’Union Européenne, le prix total indiqué dans la commande et dans la confirmation de commande, comprenant les impôts indirects (s’ils sont applicables), ne comprend pas les éventuelles taxes douanières et tout autre impôt sur les ventes, que le consommateur s’engage dès maintenant à payer lors de la réception de son colis, s’ils sont demandés, en plus du prix indiqué dans la commande et dans la confirmation de commande, conformément aux dispositions légales du pays dans lequel les articles seront livrés. Pour obtenir des informations sur les éventuels droits ou taxes appliqués dans son pays de résidence ou dans celui de destination des articles , le consommateur est prié de s’informer auprès des organes compétents du pays en question.

Tout autre frais, charge, taxe et/ou impôt éventuel qu’un pays pourrait appliquer à tout titre aux articles commandés sur la base des présentes conditions générales de vente est à la charge exclusive du consommateur.
Le consommateur déclare que la non-connaissance de sa part des frais, charges, droits, taxes et/ou impôts dont il est question aux précédents paragraphes au moment de la transmission d’une commande au vendeur, ne pourra pas constituer une cause de résiliation du présent contrat ; ces frais éventuels ne pourront en aucun cas être débités au vendeur.


IV. Commande
Les utilisateurs du monde entier peuvent accéder au Site. Toutefois, les articles disponibles sur le site ne peuvent être achetés que par des utilisateurs qui en demandent la livraison dans un des pays indiqués sur le site.
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. Aucune modification de commande ultérieure ne pourra, dès lors, être prise en compte par la Société TYR EUROPE SAS.
A partir du moment où le client a validé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.
La commande de l'acheteur devra être confirmée par TYR EUROPE SAS par courrier électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'acheteur de cette confirmation de commande par TYR EUROPE SAS et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.
TYR EUROPE SAS recommande à l'acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande envoyée sur un document papier ou informatique.
Toutes les commandes passées le week end seront traitées le lundi. Le délai des 48h pour expédier la marchandise, court à partir du lundi matin jusqu'au jeudi soir.
La Société TYR EUROPE SAS se réserve le droit de refuser toute commande émanant d’un client n’ayant honoré, aux échéances, les commandes et livraisons antérieures, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Par ailleurs, si la Société TYR EUROPE SAS a des raisons sérieuses ou particulières de craindre des difficultés de paiement de la part du client, à la date de la commande, ou postérieurement à celle-ci, elle se réserve le droit de subordonner l’acceptation de la commande, ou la poursuite de son exécution, à un paiement comptant immédiat ou à la fourniture par le client de garanties bancaires de paiement.


V. Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur :
- exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande,
- signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées.
En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le + 33 (0)3 89 06 09 61.


VI. Informations sur les produits
Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendu et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée.
Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.


VII. Prix
a. Facturation
 La Société TYR EUROPE SAS établira, dès l’acceptation de la commande, une facture, dont un exemplaire pourra être délivré le jour même à l’acheteur sur demande expresse de ce dernier.

b. Prix
Nos prix sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la passation de la commande. Ils s’entendent toujours port en sus.
Ces prix sont exprimés en monnaie légale (€)  et stipulés toutes taxes comprises sauf pour les pays ou région où les prix à l’export peuvent s'appliquer.

 

VIII. Modalités de paiement
Les factures sont payables, dès réception, au comptant et sans escompte par virement bancaire, par carte bancaire (CB, Visa, Eurocard MasterCard), et par PayPal.
 Aucun paiement anticipé de facture ne pourra donner lieu à un escompte.
Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l'acheteur.
Plus précisément, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par la Société TYR EUROPE SAS et listés sur le site du vendeur. L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire  de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.
La Société TYR EUROPE SAS se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
La Société TYR EUROPE SAS a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu.
Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé à l'acheteur d'adresser par mail à la Société TYR EUROPE SAS une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera alors validée qu'après réception  et vérification par le vendeur des pièces envoyées.


IX. Droit de rétractation
Tout acheteur en ligne, ainsi  que tout consommateur de VPC, bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours à partir du lendemain où il entre en possession du bien, sans justificatif, ni paiement de pénalités, ni des frais de retour de sa part.
Toutefois, ne sont pas soumis au droit de rétractation, les produits personnalisés, les produits vestimentaires destinés à être portés à même la peau ainsi que tout produit destiné à être utilisé dans les piscines ou la mer, ainsi que tout produit déjà utilisé ou porté.
Le formulaire de rétractation est joint au bulletin de commande.
Les produits doivent cependant être retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 14 jours suivant la notification à la Société TYR EUROPE SAS de la décision de rétractation de l'acheteur.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur re-commercialisation à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat.
Les produits endommagés, salis, personnalisés ou incomplets ne sont pas repris.
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation disponible sur le site internet TYR EUROPE. Dans ce cas, un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué à l'acheteur. Tout autre mode de déclaration de rétractation est accepté. Il doit être dénué d'ambiguïté et exprimer la volonté de se rétracter.
En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, sont remboursés sous forme d'avoir le prix du ou des produits(s) acheté(s), si le client décide d'être remboursé, il doit en faire la demande par mail ou de le stipuler sur le formulaire retour.
L'échange (sous réserve de disponibilité pour un cas de produit défectueux) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 5 jours ouvrés pour l'échange et de 15 jours à compter de la réception pour le remboursement, par la Société TYR EUROPE, des produits retournés par l'acheteur dans les conditions prévues ci-dessus.


X. Livraison
a. Modalité de livraison
La livraison s’effectue lors de l’enlèvement de la marchandise par l’acheteur ou son transporteur ou à la sortie des entrepôts de la Société TYR EUROPE.
Les marchandises voyagent au risque et péril du destinataire qui doit à l’arrivée, en contrôler la quantité et la qualité avant d’en prendre livraison, ainsi que mettre les réserves nécessaires, par écrit, directement auprès du transporteur.
La mention « sous réserve » est considérée comme insuffisante.
Le délai de livraison n’est donné qu’à titre informatif et indicatif.
Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver, ni justifier l’annulation ou la résiliation de la commande.
 Le transfert des risques sur les produits vendus s’effectue à la remise des produits au transporteur ou à la sortie des entrepôts de la Société TYR EUROPE.
Selon la loi Hamon du 17 mars 2014, à compter du 14 juin 2014, TYR EUROPE SAS se réserve un délai maximum de 30 jours, à validation de la commande, pour livrer la commande. Au delà de ce délai, si le client souhaite annuler sa commande (Hors précommande), il devra envoyer un courrier en recommandé pour demander le remboursement.

b. Livraison en Colissimo
La livraison est effectuée par le facteur ou une société sous traitante des services postaux à l'adresse indiquée par l'acheteur. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire des produits commandés reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours, passé ce délai, le colis sera retourné à l'expéditeur et le client devra s'acquitter une nouvelle fois des frais d'expédition pour recevoir sa commande. L'acheteur ou le destinataire des produits commandés est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l'hypothèse où l'acheteur ou le destinataire des produits commandés constaterait une avarie ou un manquant, que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, l'acheteur ou respectivement le destinataire des produits commandés est tenu : - d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170). - de signaler ces incidents à TYR EUROPE SAS par email dans un délai maximum de 30 jours ouvrés à réception de la commande, sinon la demande pourra être refusée.
 
c. Délais de livraison
En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L. 121-20 du code de la consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de 30 jours (hors précommandes)  à compter du jour suivant celui où l'acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. A défaut de livraison à l'expiration de ce délai, l'acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande. Dans un premier temps si la commande n’a pas été livrée et que nous sommes en mesure de livrer, TYR EUROPE SAS procédera à la livraison sans aucune charges supplémentaire au client final. Sinon, les sommes versées par l'acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation. L'acheteur devra faire sa demande par écrit (e-mail aux coordonnées indiquées dans la rubrique contact du site Internet de TYR EUROPE). TYR EUROPE SAS procédera alors à une enquête auprès du transporteur concerné préalablement à l'annulation de la commande de l'acheteur et au remboursement des produits commandés et non livrés.
Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le colis contenant les produits est retrouvé, il sera au choix de l'acheteur soit immédiatement ré-acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande, soit conservé par TYR EUROPE SAS car les produits ont déjà été expédiés à nouveau ou parce que la commande a été annulée par le client. TYR EUROPE SAS procèdera au remboursement des produits commandés non livrés. En revanche, si le colis contenant les produits commandés n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, TYR EUROPE SAS procèdera au choix de l'acheteur, soit au remboursement des produits commandés non livrés, soit à une nouvelle expédition aux frais de TYR EUROPE SAS des produits commandés par l'acheteur. Dans l'hypothèse où les produits commandés ne seraient alors plus disponibles, il sera fait application des dispositions visées à l'article 11. En cas d'échange de produit(s), les frais de livraison seront à la charge de l'acheteur.


XI. Réception des Produits
L’acheteur est tenu de vérifier, à la livraison, la conformité des marchandises livrées aux marchandises commandées, et l’absence de vices apparents.
L’acheteur doit obligatoirement inscrire les réserves précises sur le document de décharge (bulletin de livraison, récépissé de transport) et confirmer ses réserves par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée au transporteur et à la Société TYR EUROPE SAS dans un strict délai de 24 heures à compter de la réception. Toute réclamation doit être dûment motivée.
En l’absence de réclamation ou de réserve formulée dans les 24 heures précitées, et conformément à la procédure précitée, lesdites marchandises ne pourront plus être ni reprises, ni échangées.
Cependant, en cas de vices apparents ou de non-conformité des marchandises livrées par rapport aux marchandises commandées relevés régulièrement par l’acheteur au jour de la réception, la Société TYR EUROPE SAS procèdera, après accord express de sa part, au remplacement des marchandises livrées par des marchandises conformes à la commande. Les frais ainsi occasionnés par la reprise de la livraison de nouvelles marchandises sont à la charge de la Société TYR EUROPE, mais exclusivement après accord express de cette dernière.
Toute réserve orale, même confirmée par lettre, ainsi que la mention « accepté sous réserve de contrôle » sont considérées comme nulles et nul d’effet.
 La Société TYR EUROPE SAS ne procèdera en aucun cas à la reprise des invendus.
 De plus, à titre de clause pénale et en application des dispositions légales, l’acheteur sera, de plein droit, redevable d’une pénalité, pour retard de paiement, calculée sur l’intégralité des sommes restant dues, par application du taux d’intérêt égal à trois fois le taux d’intérêt légal.


XII. Retour des produits
Les produits peuvent être retournés par l'acheteur dans les conditions et selon les instructions ci-dessous. Les produits doivent impérativement être retournés à TYR EUROPE SAS dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, étiquette, accessoires, notice...), dûment scellés, et accompagnés du bon de retour signé. TYR EUROPE SAS accepte le retour de tout article acheté sur TYR.EU si celui-ci est retourné dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de sa commande par l'acheteur. Pour les produits retournés dans un emballage le client s’engage à retourner le produit dans son emballage d’origine qui lui même sera protégé pour permettre la revente du produit. Dans le cas contraire, la société TYR EUROPE ne traitera pas le retour dans son intégralité.
Il est possible de demander un remboursement lors de votre retour. Pour cela il suffit de nous le stipuler par mail à l’adresse suivante (eu@tyr.com) en indiquant soit la référence de la commande soit la référence du N° de retour ou le stipuler sur la fiche retour de marchandises à insérer dans le colis.
Les produits soldés ne seront pas remboursés, seul un avoir sous bon de réduction du montant de l'article sera effectué.
Les produits issus de la splash box TYR ne seront pas remboursés et ne pourront pas être remboursés.
Si la taille ne convient pas, TYR EUROPE SAS ne pourra être tenu pour responsable, toutes les tailles sont données à titre indicatif et non une obligation d'achat.

a. Article retourné durant la période de 14 jours de rétractation:
La société TYR prend à charge le retour si vous faites partie des pays partenaires de notre opérateur.
Liste des pays pour lesquels nous prenons à charge le retour :
France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Irlande, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Unis, Slovénie, Slovaquie.
Si vous ne faites pas partie d’un des pays partenaire de notre opérateur (Suisse, DOM-TOM...), les frais de retours sont à la charge du client.
Nous vous conseillons d’utiliser le retour via les guichets postaux.

Adresse de retour :
TYR eCommerce Returns
C/o Crane Worldwide Logistics
Swaardvenstraat 14, 5048 AV Tilburg, 
Netherlands

Vous disposez de 14 jours à compter de la date de réception des articles pour nous faire part de votre volonté de nous retourner un article qui ne vous convient pas. Un échange, un avoir sous forme de bon de réduction ou un remboursement sera effectué. L’avoir sous forme de bon de réduction aura une durée de validité de 1 an à compter de la date de création.
• Pour ce faire, rendez vous dans la rubrique “Historique des commandes” de votre compte client et sélectionnez la commande dont est issu l’article à retourner.
• Sélectionnez l’article et cliquez sur “demander un retour”.
• Sélectionnez-le(s) articles et les/la quantité(s) que vous souhaitez retourner, puis sous la mention “Retour de marchandise” inscrire le motif de retour (obligatoire). Enfin cliquez sur ” Générer un retour”
• Vous recevrez alors par mail (sur l’adresse mail du compte client) un bon de retour à imprimer et à insérer dans votre colis.
Il est impératif d’imprimer la fiche retour et de l’inclure dans votre colis retour. Sans cette fiche votre retour ne pourra être traité. Cette autorisation de retour se trouve dans la catégorie “mes retours de marchandises” dans votre compte personnel dans la colonnes étiquette de retour.

Nous effectuerons un avoir sous forme de bon de réduction de vos articles retournés dans les 5 jours ouvrés une fois votre colis réceptionné et contrôlé par notre service logistique .
Vous n’avez plus qu’à vous connecter sur votre compte dans la partie “Mes bons de réduction” ou d'attendre le remboursement si vous l’avez expressément demandé.
A la fin du traitement de votre retour par le service après-vente (prise en charge par un technicien qui vérifie le contenu et l'état du produit.)  Vous  recevrez alors une notification par e-mail vous avisant de la validation du retour par le service après-vente.
Si vous souhaitez un échange dans ce délai de rétractation de 14 jours ouvrés, il faudra joindre un chèque de 6,97€ pour la prise en charge des nouveaux frais d'expéditions. Il faudra aussi préciser la taille désirée du produit sur la fiche retour téléchargée au préalable ou par mail. Les frais de retour restent à votre charge.
Si un produit est indisponible dans votre commande, le montant du prix de l'article vous seront crédités.
Tout colis reçu se verra être refusé s’il n’a pas une étiquette retour ou une date d'affranchissement de retour de 14 jours après la livraison. Un paiement du montant des frais d'expédition pourra être demandé pour retourner votre colis.
TYR EUROPE SAS n'accepte pas les colis adressés en port dû. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'acheteur. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour produit manquant ou non-conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

b. Articles défectueux
Article défectueux à la livraison
Si je reçois un produit défectueux à la livraison, je fais ma demande de retour et je signale le problème à TYR EUROPE SAS dans un délai de 5 jours maximum avec l’envoi d’une photo du produit par mail à l’adresse suivante: eu@tyr.com avec comme objet : Retour défectueux.
Si le fournisseur accepte le retour pour défectueux, un bon de retour et une étiquette retour seront créés et devront être joints au colis.
A réception de l'article, TYR EUROPE SAS me renvoie le même produit sinon un avoir sera crédité sous forme d’un bon de réduction.
Cet avoir aura une durée de validité de 1 an à compter de la date de création.
Si je renvoie mon article sans accord et que celui-ce est refusé, un paiement du montant des frais d'expédition me sera demandé afin de me réexpédier mon produit.
Article défectueux au delà de 14 jours
Si je suis en possession d’un produit défectueux au delà du délais de retour autorisé, je signale le problème à TYR EUROPE SAS en expliquant le défaut et en envoyant par mail une photo du produit à l’adresse suivante: eu@tyr.com avec comme objet : Retour défectueux.
Si le fournisseur accepte le retour pour défectueux, un bon de retour sera créé et devra être joint au colis.
A réception de l'article, TYR EUROPE SAS me renvoie le même produit sinon un avoir sera crédité sous forme d’un bon de réduction.
Cet avoir aura une durée de validité de 1 an à compter de la date de création.
Si je renvoie mon article sans accord et que celui-ce est refusé, un paiement du montant des frais d'expédition me sera demandé afin de me réexpédier mon produit.
Attention, pour un retour défectueux, les frais de retour restent toujours à la charge du client au delà du délai de 14 jours de rétraction.


XIII. Force majeure
Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d'exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.
La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l'autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.
Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. de façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.


XIV. Réserve de Propriété
Le transfert de propriété des marchandises vendues par la Société TYR EUROPE SAS n’intervient qu’à compter du complet paiement du prix par le client, en principal, frais et accessoires, même en cas d’octroi de délais de paiement. Toute clause contraire est réputée non écrite.
En cas de défaut de paiement le client s'interdit de revendre les marchandises à concurrence de la quantité de produits impayés.
Les chèques et les lettres de change ne sont considérés comme moyen de paiement qu’à compter de leur encaissement effectif. Jusqu’à cette date, la clause de réserve de propriété conserve son plein effet.


XV. Garantie
Les marchandises vendues par la Société TYR EUROPE SAS sont couvertes par la garantie légale des vices cachés, conformément aux dispositions de l’article 1641 du Code Civil.


XVI. Données personnelles du Consommateur et protection de la confidentialité
Pour pouvoir passer à l’enregistrement, au transfert de la commande et à la conclusion du présent contrat, certaines données personnelles sont demandées au consommateur à travers le site. Le consommateur est conscient que les données personnelles fournies seront enregistrées et utilisées par le vendeur et par TYR EUROPE SAS conformément et dans le respect de la réglementation française  (Pour plus d’information merci de consulter notre politique de protection des données)
Le consommateur déclare et garantit que les données fournies au Vendeur pendant la procédure d’enregistrement sont correctes et véridiques.
Le consommateur pourra à tout moment mettre à jour et/ou modifier les données personnelles fournies au vendeur sur la page du Site « Mon Compte » accessible après s’être identifié.


XVII. Lieu de juridiction
Tout différend relatif à l’application, l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente et des contrats de vente conclus par la Société TYR EUROPE, ou au paiement du prix sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de MULHOUSE. La loi française sera seule applicable.


XVIII. Informatique et libertés
Les données nominatives fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures.
Elles peuvent être communiquées aux partenaires de la Société TYR EUROPE SAS chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site internet TYR SHOP a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
L'acheteur dispose d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet TYR EUROPE.


XIX. Médiation
Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable des litiges de nature contractuelle portant sur l'exécution d'un contrat de fourniture de service.
On entend par consommateur exclusivement une personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ou qui ne concerne les activités qu'à titre accessoire.
En cas de persistance d'un litige malgré une réclamation écrite amiable préalable directement adressée à la Société TYR EUROPE, le consommateur peut saisir l'un des médiateurs de la consommation selon les modalités pratiques propres à chacun d'eux.
Voici un lien des médiateurs mis à la disponibilité de nos clients:
http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso  


XX. Renonciation
Le fait pour la Société TYR EUROPE SAS de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l’une quelconque des clauses des présentes ne peut en aucun cas valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des clauses des présentes conditions générales de vente.

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Contactez nous par mail pour plus de renseignements:
eu@tyr.com

 

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SÉCURITÉ

TYR Europe, Inc. met en œuvre les mesures de sécurité Internet les plus strictes pour protéger vos informations sensibles. Votre commande est cryptée à l'aide de la technologie Secure Socket Layer (SSL), stockée derrière un pare-feu de réseau et n'est accessible qu'à un nombre limité de personnes, qui sont toutes tenues de garder les informations confidentielles.